PicoVib

Publié le 26 mai 2023par Frédéric Fortin , MCM Presse pour Localtis Environnement Cette année encore (voir notre article du 3 juin 2022), c’est dans le cadre des Assises européennes de la transition énergétique, dont la 24e édition s’est tenue du 23 au 25 mai à Bordeaux, que l’Ademe – co-organisateur de l’événement aux côtés de Bordeaux Métropole, de la communauté urbaine de Dunkerque et du Grand Genève – a révélé les nouvelles collectivités labellisées "

Publié le 27 juin 2017par  Caroline Megglé Europe et international, Social, Cohésion des territoires, Emploi Le Conseil économique, social et environnemental (Cese) a adopté ce 27 juin 2017 une résolution destinée à promouvoir une "Europe recentrée sur l'environnement et les questions sociales", en réponse au livre blanc présenté par le président de la Commission européenne le 1er mars dernier. "Le Cese déplore que [les scénarios de ce livre blanc] incluent peu, voire pas du tout, les thématiques environnementales, de développement durable et les questions sociales majeures dans la construction et le renforcement de l’Europe"

Quel point commun entre un appel à projets pour un programme de rénovation urbaine et une démarche administrative pour obtenir l'agrément nécessaire à l'exercice de la profession de cariste ? Dans la sphère étatique, près de 2.000 démarches administratives ne sont pas dématérialisées, alors qu'elles impliquent un nombre suffisant de demandes pour que le portage d'une version numérique engendre de réels gains de productivité. Cependant, il ne s'agit pas non plus des procédures les plus courantes et sensibles qui nécessitent le développement d'outils en propre, à l'image des démarches d'état civil ou de la déclaration des revenus en ligne.

Le président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), Bernard Derosier, a remis officiellement au ministre délégué aux Collectivités territoriales, Brice Hortefeux, deux rapports, l'un sur la filière sanitaire et sociale, l'autre sur l'égalité professionnelle hommes-femmes dans la fonction publique territoriale. "Les décrets en préparation concernant la réforme de la catégorie C qui font suite à la signature du protocole d'accord du 25 janvier dernier, répondent bien aux propositions que fait le rapport sur la filière sanitaire et sociale"

Publié le 28 octobre 2019par  T.B. / Projets publics pour Localtis Finances et fiscalité La ministre de la Cohésion des territoires n'exclut pas l'ouverture d'une réflexion pour revoir la répartition du Fonds national de garantie individuelle des ressources (FNGIR) instauré par la loi de finances pour 2010 qui a supprimé la taxe professionnelle. Les collectivités et les groupements qui ont obtenu, avec la contribution économique territoriale (CET), un produit supérieur à ce qu'auraient été leurs recettes de taxe professionnelle, versent le surplus à ce fonds.

Publié le 22 novembre 2021par  Jean Damien Lesay pour Localtis Tourisme, culture, loisirs Quel rapport entre Paris (2,17 millions d'habitants) et Venelles (Bouches-du-Rhône, 8.400 habitants) ? Ces deux communes hébergent au moins un club sportif professionnel. Pour Paris, la liste serait trop longue à détailler, pour Venelles, il s'agit d'une équipe évoluant en Ligue A féminine de volley-ball. Au vu de la taille de l'une et l'autre, on imagine sans peine que les moyens consacrés par ces deux collectivités au soutien de leurs clubs sont fort différents…

Le « painbaillaux » est devenu le pain emblématique de la commune de Combaillaux. Un pain 100 % local, avec circuit court garanti, de la culture du blé, au façonnage en passant par le moulin. Tout se fait sur place. La petite commune viticole de 1 909 habitants de l'Hérault, à une dizaine de kilomètres au nord de Montpellier, souffrait de n'avoir aucun commerce. Elle a choisi d'aider à l'installation d'un boulanger, en lui aménagement au cœur du bourg un algeco sur le domaine public pour y installer son fournil (moyennant une redevance cf.

"Aujourd'hui, la délégation des aides à la pierre est dans l'entre-deux : elle est la rencontre difficile entre un processus lancé par l'Etat et un processus porté par les collectivités." René Balllain, chercheur au Pacte-Cerat (Grenoble), intervenait lors la rencontre du réseau des acteurs de l'habitat du 30 novembre. Catégorique sur l'avenir de la délégation, il déclarait : "Il ne faut pas rêver : c'est un entre-deux durable qui va imposer aux acteurs du logement de s'interroger sur la redéfinition du rôle de l'Etat mais aussi sur le modèle des politique locales de l'habitat.

Constat : Le recours à des agents contractuels est souvent recherché, compte tenu de fonctions nécessitant des connaissances techniques hautement spécialisées, d’une souplesse de recrutement pour des besoins ponctuels ainsi que dans le but d’organiser une équipe cohérente, aux compétences complémentaires. Toutefois, les possibilités de recrutement d’agents non titulaires sont limitées par la loi relative à la fonction publique territoriale qui pose le principe selon lequel les emplois permanents doivent être prioritairement pourvus par des fonctionnaires.